Conseil municipal

LE MAIRE

Christian MATHON

LES ADJOINTS

	Marie-Claude FICHELLE Groupe de la Majorité Culture - Communication - Personnel - Logement - Personnes âgées
	Josette BAUDOUIN Groupe de la Majorité Vie locale - Associations - Fêtes et Cérémonies - Sport
	Antoine TRICOIT Groupe de la Majorité Petite enfance - Enfance - Jeunesse
	Jean-Marc SPETEBROODT Groupe de la Majorité Finances - Technologies de l'information
	Francis VAN LAETHEM Groupe de la Majorité Travaux - Cadre de vie

LES CONSEILLERS MUNICIPAUX

	Jean-Marie JACQUART Groupe de la Majorité.
	Guy CHATEAU Groupe de la Majorité
	Monique HARMANT Groupe de la Majorité Déléguée à l'Action sociale et aux Personnes âgées
	Brigitte BAYET Groupe de la Majorité
	Séverine SYLARD Groupe de la Majorité
	Alexis BRUNO Groupe de la Majorité
	Nathalie ROUBAUD
	Karine UDRY
	Jérôme AGNIERAY
	Abdelkader KIMOUR
	Nicolas HERON
	Béatrice MILHEM
	Coralie CHARROUTI

Monsieur le Maire ainsi que Messieurs et Mesdames les Adjoints vous reçoivent sur rendez-vous.

LES COMMISSIONS

Commission Travaux, Cadre de vie, Urbanisme, Environnement
Abdelkader KIMOUR, Jean-Marc SPETEBROODT, Jean-Marie JACQUART, Nathalie ROUBAUD, Francis VAN LAETHEM, Antoine TRICOIT 

Commission Culture, Communication, Logement, Personnes âgées 
Marie-Claude FICHELLE, Monique HARMANT, Josette BAUDOUIN, Séverine SYLARD, Karine UDRY, Abdelkader KIMOUR

Commission Finances, Personnel, Technologies de l'Information et de la Communication 
Jean-Marie JACQUART, Jean-Marc SPETEBROODT, Guy CHATEAU, Nicolas HERON, Alexis BRUNO, Nathalie ROUBAUD 

Commission Vie locale, Associations, Fêtes et Cérémonies, Sport 
Josette BAUDOUIN, Jean-Marc SPETEBROODT, Marie-Claude FICHELLE, Monique HARMANT, Jérôme AGNIERAY, Abdelkader KIMOUR  

Commission Petite Enfance, Enfance, Jeunesse 
Antoine TRICOIT, Marie-Claude FICHELLE, Béatrice MILHEM, Alexis BRUNO, Karine UDRY, Monique HARMANT 

à SAVOIR

Les séances des conseils municipaux, dont les dates et heures sont annoncées sur les panneaux d’affichage et dans le bulletin municipal L'Echo, sont ouvertes au public.

En revanche, les séances des commissions, formées d'élus municipaux et préparant en amont les travaux et délibérations du Conseil Municipal, ne sont pas ouvertes au public. 

D'autres commissions ou groupes de travail sont créés en fonction des besoins (organisation d'un évènement, réflexion sur la rénovation d'un bâtiment,...)

La commission communale des impôts directs

La commission communale des impôts directs est appelée à se prononcer sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties. Les nouveaux tarifs d’évaluation sont proposés par les services fiscaux. Cette valeur locative sert de base au calcul des quatre taxes principales. Les membres de la commission peuvent également compléter le recensement des constructions terminées ou ayant changé d’affectation.

La commission communale des impôts directs est composée de  M. le Maire et de six commissaires. Le Directeur Régional des Finances Publiques en valide la mise en place.

Les commissaires titulaires :
Guy CHATEAU, Nicolas HERON, Josette BAUDOUIN, Jacques VITTU, Edith OLIVE, Roland FORESTIER

Les commissaires suppléants :
Abdelkader KIMOUR, Jean Marc SPETEBROODT, Marie Claude FICHELLE, Jean Claude VAN WEYDEVELDT, Maurice DESCAMPS, Joël HUGOO

Que sont les citoyens-assesseurs ?

La loi n°2011-939 du 10 août 2011 a amélioré la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale en créant les citoyens-assesseurs. Comme le prévoit la loi, le Conseil Municipal procède au tirage au sort de trois citoyens-assesseurs à partir des listes électorales, comme l’étaient jusqu’à présents les jurés d’assises.

M. le Préfet contactera si nécessaire un seul de ces citoyens-assesseurs en vue de siéger au tribunal correctionnel pour le jugement des délits violents, au tribunal correctionnel des mineurs et/ou au tribunal de l’application des peines pour  l’examen des demandes de libération conditionnelle des personnes condamnées à des peines de plus de 5 ans d’emprisonnement.

Procès verbaux des conseils municipaux

• 2017
  • Procès verbal du conseil municipal du 06/04/2017
  • Procès verbal du conseil municipal du 09/02/2017
• 2016
  • Procès verbal du conseil municipal du 15/12/2016
  • Procès verbal du conseil municipal du 24/11/2016
  • Procès verbal du conseil municipal du 15/09/2016
  • Procès verbal du conseil municipal du 07/07/2016
  • Procès verbal du conseil municipal du 24/05/2016
  • Procès verbal du conseil municipal du 17/03/2016
  • Procès verbal du conseil municipal du 04/02/2016
• 2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 17/12/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 10/12/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 12/11/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 17/09/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 09/07/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 28/05/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 12/05/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 19/03/2015
  • Procès verbal du conseil municipal du 19/02/2015
• 2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 11/12/2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 16/10/2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 04/09/2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 03/07/2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 22/05/2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 10/04/2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 29/03/2014
  • Procès verbal du conseil municipal du 20/02/2014
• 2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 19/12/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 12/11/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 18/09/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 04/07/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 23/05/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 28/03/2013
  • Procès verbal du conseil municipal du 07/02/2013