L'Écho
de novembre 2017

Conseil municipal

LE MAIRE

Christian MATHON

LES ADJOINTS

Marie-Claude FICHELLE

Groupe de la majorité
Culture, Communication, Logement, Personnes âgées

Jean-Marie JACQUART

Groupe de la majorité
Finances, Personnel, Technologies de l'Information et de la Communication

Josette BAUDOUIN

Groupe de la majorité
Vie locale, Associations, Fêtes et Cérémonies, Sport

Antoine TRICOIT

Groupe de la majorité
Petite enfance, Enfance, Jeunesse

Jean-Marc SPETEBROODT

Groupe de la majorité
Travaux, Cadre de vie, Urbanisme, Environnement

LES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Guy CHATEAU

Groupe de la majorité

Monique HARMANT

Groupe de la majorité
Déléguée à l'Action sociale et aux Personnes âgées

Brigitte BAYET

Groupe de la majorité

Séverine SYLARD

Groupe de la majorité

Alexis BRUNO

Groupe de la majorité

Francis VAN LAETHEM

Groupe de la majorité

Nathalie ROUBAUD

Karine UDRY

Jérôme AGNIERAY

Abdelkader KIMOUR

Nicolas HERON

Béatrice MILHEM

Coralie CHARROUTI

Monsieur le Maire ainsi que Messieurs et Mesdames les Adjoints vous reçoivent sur rendez-vous.

LES COMMISSIONS

Commission : Travaux, Cadre de vie, Urbanisme, Environnement
Abdelkader KIMOUR, Jean-Marc SPETEBROODT, Jean-Marie JACQUART, Nicolas HERON, Nathalie ROUBAUD. 

Commission : Culture, Communication, Logement, Personnes âgées 
Marie-Claude FICHELLE, Monique HARMANT, Josette BAUDOUIN, Séverine SYLARD, Karine UDRY.

Commission : Finances, Personnel, Technologies de l'Information et de la Communication 
Jean-Marie JACQUART, Jean-Marc SPETEBROODT, Guy CHATEAU, Nicolas HERON, Alexis BRUNO, Nathalie ROUBAUD. 

Commission : Vie locale, Associations, Fêtes et Cérémonies, Sport 
Josette BAUDOUIN, Jean-Marc SPETEBROODT, Marie-Claude FICHELLE, Monique HARMANT, Brigitte BAYET, Jérôme AGNIERAY.  

Commission : Petite Enfance, Enfance, Jeunesse 
Antoine TRICOIT, Marie-Claude FICHELLE, Béatrice MILHEM, Coralie CHARROUTI, Alexis BRUNO, Karine UDRY. 

à SAVOIR

Les séances des conseils municipaux dont les dates et heures sont annoncées sur les panneaux d’affichage et dans le bulletin municipal L'Echo,sont ouvertes au public.

En revanche, les séances des commissions, formées de conseillers municipaux et préparant en amont les travaux et délibérations du Conseil Municipal ne sont pas ouvertes au public. 

D'autres commissions ou groupes de travail sont créés en fonction des besoins (organisation d'un évènement, réflexion sur la rénovation d'un bâtiment,...)

La commission communale des impôts directs

La commission communale des impôts directs est appelée à se prononcer sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties. Les nouveaux tarifs d’évaluation sont proposés par les services fiscaux. Cette valeur locative sert de base au calcul des quatre taxes principales. Les membres de la commission peuvent également compléter le recensement des constructions terminées ou ayant changé d’affectation.

La commission communale des impôts directs est composée de  M. le Maire et de six commissaires. Le Directeur Régional des Finances Publiques en valide la mise en place.

Les commissaires titulaires :
Guy CHATEAU, Nicolas HERON, Josette BAUDOUIN, Jacques VITTU, Edith OLIVE, Roland FORESTIER

Les commissaires suppléants :
Abdelkader KIMOUR, Jean Marc SPETEBROODT, Marie Claude FICHELLE, Jean Claude VAN WEYDEVELDT, Maurice DESCAMPS, Joël HUGOO

Que sont les citoyens-assesseurs ?

La loi n°2011-939 du 10 août 2011 a amélioré la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale en créant les citoyens-assesseurs. Comme le prévoit la loi, le Conseil Municipal procède au tirage au sort de trois citoyens-assesseurs à partir des listes électorales, comme l’étaient jusqu’à présents les jurés d’assises.

M. le Préfet contactera si nécessaire un seul de ces citoyens-assesseurs en vue de siéger au tribunal correctionnel pour le jugement des délits violents, au tribunal correctionnel des mineurs et/ou au tribunal de l’application des peines pour  l’examen des demandes de libération conditionnelle des personnes condamnées à des peines de plus de 5 ans d’emprisonnement.

Procès verbaux des conseils municipaux

^