ÉCHO
mars-avril 2025

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Ville de Capinghem

Affichage réglementaire

Conseils municipaux
Urbanisme

Année 2025
- Conseil Municipal du mercredi 29 janvier 2025
Année 2024
- Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2024
- Conseil Municipal du dimanche 8 décembre 2024
  - Procès-verbal du dimanche 8 décembre 2024
  - CM2411-D01 : élection du maire
  - CM2411-D02 : détermination du nombre d'adjoints
  - CM2411-D03 : élection des adjoints
  - CM2411-D04 : indemnité de fonction des élus
  - CM2411-D05 : délégations du conseil municipal au maire
  - CM2411-D06 : commissions municipales permanentes
- Conseil Municipal du jeudi 17 octobre 2024
- Conseil Municipal du jeudi 13 juin 2024
  - Procès-verbal du jeudi 13 juin 2024
  - CM2406-D02 : mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires
  - CM2406-D03 : création d'un emploi non permanent sur accroissement temporaire d'activité
  - CM2406-D04 : création d'un poste d'agent technique à temps non complet
  - CM2406-D05 : prise en charge d'une inhumation d'indigent
  - CM2406-D06 : attribution du marché public de restauration scolaire
  - CM2406-D07 : régie périscolaire - Modification des pénalités
  - CM2406-D08 : modification du règlement intérieur et de la plaquette d'information du périscolaire
  - CM2406-D09 : CCAS - Subvention 2024
  - CM2406-D10 : Concert - Bach, La Passion selon Saint Jean - Modalités du financement participatif citoyen
  - CM2406-D11 : Concert - Bach, La Passion selon Saint Jean - Modalités et convention de mécénat
  - CM2406-D12 : tarification du voyage des aînés
  - CM2406-D13 : ZAER (Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables) - Lancement de la consultation
- Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024
  - Procès-verbal du jeudi 11 avril 2024
  - CM 2024/04 - D.02 : approbation du compte de gestion 2023
  - CM 2024/04 - D.03 : approbation du compte administratif 2023
  - CM 2024/04 - D.04 : affectation des résultats 2023
  - CM 2024/04 - D.05 : vote des taux à fiscalité directe 2024
  - CM 2024/04 - D.06 : vote des subventions 2024
  - CM 2024/04 - D.07 : vote du Budget Primitif 2024
  - CM 2024/04 - D.11 : demande de subvention ADVB 2024, rénovation clocher et porte de l'église
  - CM 2024/04 - D.08 : prime pouvoir d'achat 2024
  - CM 2024/04 - D.09 : allocation forfaitaire télétravail
  - CM 2024/04 - D.10 : forfait mobilités durables
  - CM 2024/04 - D.12 : demande de fonds de concours patrimoine historique et architectural de la MEL, rénovation clocher et porte de l'église
  - CM 2024/04 - D.15 : modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
- Conseil Municipal du jeudi 28 mars 2024
  - Procès-verbal du jeudi 28 mars 2024
  - CM 2024/03 - D.01 : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2023
  - CM 2024/03 - D.02 : demande de subvention fonds de concours MEL Transition énergétique et bas carbone, projet de rénovation d'éclairage public, quartier Humanicité
  - CM 2024/03 - D.03 : demande de subvention Fonds Vert , programmation 2024, projet de rénovation d'éclairage public, quartier Humanicité
  - CM 2024/03 - D.04 : rémunération des agents recenseurs pour le recensement de la population 2024
Année 2023
- Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023
  - Procès-verbal du mercredi 13 décembre 2023
  - CM 2023/12 - D.01 : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 octobre 2023
  - CM 2023/12 - D.03 : institution du permis de démolir sur l'ensemble de la commune de Capinghem
  - CM 2023/12 - D.04 : convention relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation sur le territoire de Capinghem
  - CM 2023/12 - D.05 : demande de subvention DETR, programmation 2024, projet d'extension du cimetière
  - CM 2023/12 - D.06 : concert Bach, Passion selon Saint Jean. Modalités et convention de mécénat d'entreprise
  - CM 2023/12 - D.07 : concert Bach, Passion selon Saint Jean. Demande de subvention auprès du Département du Nord
  - CM 2023/12 - D.08 : concert Bach, Passion selon Saint Jean. Demande de subvention auprès de la MEL
  - CM 2023/12 - D.09 : concert Bach, Passion selon Saint Jean. Demande de subvention auprès de la région Hauts-de-France
  - CM 2023/12 - D.10 : prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2024
  - CM 2023/12 - D.11 : modification des tarifs périscolaires et extrascolaires
  - CM 2023/12 - D.12 : rémunération des heures d'étude surveillée effectués par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires
  - CM 2023/12 - D.13 : adhésion à l'ENT (Espace Numérique de Travail)
  - CM 2023/12 - D.14 : délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement - Année 2024
  - CM 2023/12 - D.15 : recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Année 2024
  - CM 2023/12 - D.16 : recrutement de vacataires pour les activités périscolaires 2024
  - CM 2023/12 - D.17 : inhumation des indigents - Cadre juridique
  - CM 2023/12 - D.18 : prise en charge d'une inhumation d'indigent
  - CM 2023/12 - D.19 : fêtes et cérémonies - Modification de la délibération du 14 décembre 2022
  - CM 2023/12 - D.20 : adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE)
  - CM 2023/12 - D.21 : mise en œuvre du RGPD (Règlement Général de la Protection des Données) - Mutualisation - Création d'un service métropolitain mis à disposition
- Conseil Municipal du jeudi 5 octobre 2023
  - Procès-verbal du jeudi 5 octobre 2023
  - CM 2023/10 - D.01 : approbation des procès-verbaux des 09 et 29 juin 2023
  - CM 2023/10 - D.02 : modification des commissions permanentes
  - CM 2023/10 - D.03 : désignation du coordonnateur de l'enquête de recensement 2024
  - CM 2023/10 - D.04 : recrutement des agents recenseurs pour le recensement de la population janvier 2024
  - CM 2023/10 - D.05 : modification des tarifs de l'étude dirigée
  - CM 2023/10 - D.06 : mise en place du Contrat d'Engagement Éducatif
  - CM 2023/10 - D.07 : plaquette et règlement intérieur du Service Enfance et Jeunesse
  - CM 2023/10 - D.08 : créances irrécouvrables
  - CM 2023/10 - D.09 : personnel communal - Évolution du tableau des effectifs
  - CM 2023/10 - D.10 : convention d'adhésion à la centrale d'achats La Fibre Numérique 59 62
  - CM 2023/10 - D.11 : SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) - Désignation des représentants
  - CM 2023/10 - D.12 : ouvertures dominicales 2024
  - CM 2023/10 - D.13 : montant de la redevance VAE (Vélo à Assistance Électrique)
  - CM 2023/10 - D.14 : non reconduction du partenariat école de musique Ennetières-en-Weppes
- Conseil Municipal du jeudi 29 juin 2023
  - Procès-verbal du jeudi 29 juin 2023
  - CM 2023-06/2 - D.01 : adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2023
  - CM 2023-06/2 - D.03 : Service Périscolaire - Annualisation du périscolaire
  - CM 2023-06/2 - D.05 : CAF - Signature de la CTG (Convention Territoriale Globale)
  - CM 2023-06/2 - D.06 : 1607 heures - Finalisation
  - CM 2023-06/2 - D.07 : adoption du règlement intérieur
  - CM 2023-06/2 - D.08 : règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du compte épargne-temps
  - CM 2023-06/2 - D.09 : désignation des référents déontologues des élus
  - CM 2023-06/2 - D.11 : Espace Masselot - Adoption du contrat de location
  - CM 2023-06/2 - D.12 : école de musique d'Ennetières-en-Weppes - Participation 2023
- Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023
  - Procès-verbal du vendredi 9 juin 2023
  - CM 2023-06/1 - D.01 : adoption du procès-verbal du 05 avril 2023
  - CM 2023-06/1 - D.02 : désignation des titulaires et remplaçants pour les élection sénatoriales 2023
  - CM 2023-06/1 - D.03 : avis du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil Métropolitain
- Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023
  - Procès-verbal du jeudi 25 mai 2023
  - CM 2023/05 - D.03 : conclusion de l'enquête publique relative à la modification du cahier des charges situé au 145 rue Poincaré
  - CM 2023/05 - D.04 : extension du cimetière - Enquête publique - Modification de la délibération 2019-23
  - CM 2023/05 - D.05 : aire de jeux Humanicité - Convention de prêt de terrain entre l'Institut Catholique de Lille et la ville de Capinghem
  - CM 2023/05 - D.06 : suppression de la Zone d'Aménagement Concertée Le Rouvroy
- Conseil Municipal du mercredi 5 avril 2023
  - Procès-verbal du mercredi 5 avril 2023
  - CM 2023/04 - D.01 : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2023
  - CM 2023/04 - D.02 : vote du compte de gestion 2022
  - CM 2023/04 - D.03 : vote du compte administratif 2022
  - CM 2023/04 - D.04 : affectation des résultats 2022
  - CM 2023/04 - D.05 : vote des taux à fiscalité directe 2023
  - CM 2023/04 - D.06 : vote des subventions aux associations et structures
  - CM 2023/04 - D.07 : vote du Budget Primitif 2023
  - CM 2023/10 - D.09 : recrutement d'agents contractuels
  - CM 2023/04 - D.10 : tarification activités périscolaires - Anglais et informatique
- Conseil Municipal du mercredi 15 février 2023
  - Procès-verbal du mercredi 15 février 2023
  - CM 2023/02 - D.01 : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2022
  - CM 2023/02 - D.03 : nouvelle dénomination du chemin des Carmélites
  - CM 2023/02 - D.04 : mise à disposition du service de conseil en énergie partagé proposé par la MEL
  - CM 2023/02 - D.05 : MEL - Fonds de concours pour la transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal
  - CM 2023/02 - D.06 : prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2023
  - CM 2023/02 - D.07 : tarification Espace Masselot - Complément de la délibération du 10 décembre 2020
  - CM 2023/02 - D.08 : fourrière - Acceptation du périmètre du SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) et statuts
Année 2022
- Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2022
  - Procès-verbal du mercredi 14 décembre 2022
  - CM 2022/12 - D.01 : approbation du procès-verbal du 20 octobre 2022
  - CM 2022/12 - D.02 : démission de Monsieur Guy CHATEAU - Remplacement au sein des commissions
  - CM 2022/12 - D.03 : démission de Monsieur Guy CHATEAU - Remplacement organismes extérieurs
  - CM 2022/12 - D.04 : revalorisation des indemnités de fonction au Maire et ses Adjoints
  - CM 2022/12 - D.05 : décision modificative budgétaire numéro 2
  - CM 2022/12 - D.06 : demande d'exonération de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
  - CM 2022/12 - D.07 : délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement, année 2023
  - CM 2022/12 - D.08 : recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Année 2023
  - CM 2022/12 - D.09 : recrutement d'animateurs pour le Centre de Loisirs - Année 2023
  - CM 2022/12 - D.10 : recrutement de vacataires pour les activités périscolaires 2023
  - CM 2022/12 - D.11 : attribution de carte cadeau de Noël pour le personnel communal
  - CM 2022/12 - D.12 : modification des tarifs de la restauration scolaire et extrascolaire
  - CM 2022/12 - D.14 : type de dépenses pour l'imputation budgétaire 6232 - Fêtes et Cérémonies
  - CM 2022/12 - D.15 : modification de bénéficiaire de subvention Clip Humanicité
  - CM 2022/12 - D.16 : concours des illuminations de Noël - Attribution de bons d'achat
- Conseil Municipal du jeudi 20 octobre 2022
  - Procès-verbal du jeudi 20 octobre 2022
  - CM 2022/10 - D.02 : avis de la commune de Capinghem sur le PLH (Programme Local de l'Habitat) 2022-2028 de la MEL
  - CM 2022/10 - D.03 : plan de mobilité MEL 2022-2028
  - CM 2022/10 - D.04 : ouvertures dominicales 2023
  - CM 2022/10 - D.08 : décision modificative budgétaire numéro 1
  - CM 2022/10 - D.09 : tarification sorties Ados
  - CM 2022/10 - D.10 : école de musique d'Ennetières-en-Weppes - subvention et modalités de partenariat
- Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022
  - Procès-verbal du jeudi 29 septembre 2022
  - CM 2022/09 - D.01 : adoption du procès-verbal du conseil municipal du 06 juillet 2022
  - CM 2022/09 - D.02 : observations du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 en vue de son arrêt par la MEL
  - CM 2022/09 - D.04 : convention organisant le transfert des voies et équipements communs de l'opération sise 12 avenue des Faisans à Capinghem dans le patrimoine de la MEL et de la commune
  - CM 2022/09 - D.06 : convention d'adhésion au service mission d'intérim territorial du CDG 59 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord) pour la mise à disposition d'agent
  - CM 2022/09 - D.07 : création d'un emploi permanent en charge de la restauration scolaire
  - CM 2022/09 - D.09 : revalorisation des indemnités de fonction au Maire et ses Adjoints
  - CM 2022/09 - D.10 : modification de la régie municipale d'animation locale, de sports, de culture et de loisirs
  - CM 2022/09 - D.11 : tarification du spectacle Les Belles Sorties de la MEL "Kiss me Baby - Récital amuse-bouche"
  - CM 2022/09 - D.12 : demandes de subvention SAMSAH Lille Métropole pour le clip "Vivre Ensemble à Humanicité" et à l'Association Sportive de Capinghem
- Conseil Municipal du mercredi 6 juillet 2022
  - Procès-verbal du mercredi 6 juillet 2022
  - CM 2022/07 - D.01 : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er juin 2022
  - CM 2022/07 - D.02 : remplacement d'Evelyne BARBEY, conseillère municipale
  - CM 2022/07 - D.03 : autorisations spéciales d'absence (agents titulaires, stagiaires ou contractuels)
  - CM 2022/07 - D.04 : instauration des modalités d'exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
  - CM 2022/07 - D.05 : tarifs mini-camp à Saint Laurent Blangy
  - CM 2022/07 - D.06 : convention d'adhésion au portail cartographique Vigifoncier de la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural)
  - CM 2022/07 - D.07 : Projet Éducatif Global 2022-2026
  - CM 2022/07 - D.08 : modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
- Conseil Municipal du mercredi 1 juin 2022
  - Procès-verbal du mercredi 1 juin 2022
  - CM 2022/06 - D.02 : mise en place d'un système de pointage et d'un logiciel de gestion de temps
  - CM 2022/06 - D.04 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  - CM 2022/06 - D.05 : attribution du marché public City Stade aux sociétés Renov'Sport et Colas
  - CM 2022/06 - D.06 : TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) - Actualisation des tarifs 2023
  - CM 2022/06 - D.07 : demande de fonds de concours de la MEL pour la préservation du patrimoine historique et architectural - Nettoyage des vitraux de l'église et remplacement des zincs
  - CM 2022/06 - D.08 : tarification pièce de théâtre "Ma Famille est un boulet"
  - CM 2022/06 - D.10 : renouvellement de contrat avec la société SEGILOG pour une durée de 3 ans (cession des droits d'utilisation et maintenance de ses logiciels)
  - CM 2022/06 - D.11 : adhésion au SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) pour la création et la gestion de la fourrière des animaux errants de Lille et ses environs
- Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022
  - Procès-verbal du jeudi 24 mars 2022
  - CM 2022/03 - D.02 : modification du règlement intérieur - Intégration de la commission Affaires Générales
  - CM 2022/03 - D.03 : approbation du compte de gestion 2021
  - CM 2022/03 - D.05 : affectation des résultats 2021
  - CM 2022/03 - D.06 : vote du Budget Primitif 2022
  - CM 2022/03 - D.07 : taux d'imposition 2022
  - CM 2022/03 - D.08 : vote des subventions aux associations 2022
  - CM 2022/03 - D.09 : convention avec l'Office de Tourisme de l'Armentiérois et des Weppes
  - CM 2022/03 - D.11 : demande de subvention fonds de concours de la MEL pour les équipements sportifs et la création d'une aire de jeux, quartier Humanicité
  - CM 2022/03 - D.12 : demande de subvention fonds de concours MEL éclairage public
  - CM 2022/03 - D.16 : adhésion au SNE (Système National d'Enregistrement)
  - CM 2022/03 - D.13 : demande de subvention Village et Bourg, programmation 2022 - Création et installation d'une aire de jeux, quartier Humanicité
  - CM 2022/03 - D.14 : recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Année 2022
  - CM 2022/03 - D.15 : mise en place du Contrat d'Engagement Éducatif
  - CM 2022/03 - D.17 : PLIE Flandre-Lys et Mission Locale d'Armentières - Tarification 2022
  - CM 2022/03 - D.18 : SDIT (Schéma Directeur des Infrastructures de Transports) - Concertation Préalable - Avis du Conseil Municipal
- Conseil Municipal du mercredi 2 février 2022
  - Procès-verbal du mercredi 2 février 2022
  - CM 2022/02 - D.01 : adoption du procès-verbal du conseil municipal du 05 janvier 2022
  - CM 2022/02 - D.02 : création d'une commission permanente Affaires Générales
  - CM 2022/02 - D.03 : organisation du temps de travail - Passage aux 1607 heures
  - CM 2022/02 - D.04 : modalités de mise en œuvre du télétravail
  - CM 2022/02 - D.05 : délibération annuelle de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
  - CM 2022/02 - D.06 : délibération relative à la mise en place d'un cycle annualisé en périscolaire
  - CM 2022/02 - D.07 : subvention - Demande de fond de concours de la MEL pour les équipements sportifs, la création d'un espace fitness de plein air
- Conseil Municipal du mercredi 5 janvier 2022
  - Procès-verbal du mercredi 5 janvier 2022
  - CM 2022/01 - D.01 : adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 octobre 2021
  - CM 2022/01 - D.02 : renouvellement convention LPA-NF (Ligue Protectrice des Animaux du Nord de la France)
  - CM 2022/01 - D.04 : schéma de mutualisation - Convention entre la MEL et les communes - Volet urbanisme
  - CM 2022/01 - D.05 : lancement d'une enquête publique relative à la modification du cahier des charges situé au 145 rue Poincaré
  - CM 2022/01 - D.08 : recrutement animateurs pour l'Accueil de Loisirs 2022
  - CM 2022/01 - D.12 : ouvertures dominicales 2022
  - CM 2022/01 - D.14 : créance en non-valeur ; société Pizza Fissa
  - CM 2022/01 - D.15 : demande de subvention DETR, programmation 2022 - Projet de rénovation des bureaux du personnel communal de la mairie
  - CM 2022/01 - D.16 : demande de subvention DSIL, programmation 2022 - Mise aux normes et sécurisation du terrain de foot communal
  - CM 2022/01 - D.17 : budget 2021 - Décision modificative numéro 2
  - CM 2022/01 - D.18 : subvention de droit privé - Exonération TLPE - Société Sion Bois
  - CM 2022/01 - D.20 : cartes cadeaux au personnel communal
  - CM 2022/01 - D.22 : concours des décorations de Noël - Bons d'achat
Année 2021
- Conseil Municipal du jeudi 28 octobre 2021
  - Procès-verbal du jeudi 28 octobre 2021
  - CM 2021/10 - D.01 : adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021
  - CM 2021/10 - D.02 : débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la MEL
  - CM 2021/10 - D.03 : permis d'aménager 059 128 21 0001 - Désignation d'un membre du Conseil pour statuer sur la demande
  - CM 2021/10 - D.04 : assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
  - CM 2021/10 - D.05 : tarifs concert Goldmania du 27 novembre 2021
  - CM 2021/10 - D.06 : contrat de partenariat sportif Camille Haddouche et Sophie Piens
- Conseil Municipal du jeudi 30 septembre 2021
  - Procès-verbal du jeudi 30 septembre 2021
  - CM 2021/09 - D.01 : adoption du procès-verbal du conseil municipal du 04 août 2021
  - CM 2021/09 - D.02 : Mission Locale et PLIE - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant
  - CM 2021/09 - D.03 : I.NORD - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant
  - CM 2021/09 - D.04 : mandat spécial 103e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalités
  - CM 2021/09 - D.05 : administration numérique - Parapheur électronique
  - CM 2021/09 - D.07 : taxe d'habitation sur logement vacant de plus de 5 ans
  - CM 2021/09 - D.08 : Exonération de taxes sur les logements neufs
  - CM 2021/09 - D.09 : tarification concert baroque
  - CM 2021/09 - D.10 : décision modificative budgétaire numéro 1
  - CM 2021/09 - D.11 : espace fitness Bourg - Fonds de concours de la MEL
- Conseil Municipal du mercredi 4 août 2021
  - Procès-verbal du mercredi 4 août 2021
  - CM 2021/08 - D.02 : demande de fonds de concours MEL pour la vidéo protection
  - CM 2021/08 - D.03 : demande de subvention pour le socle numérique élémentaire 2021
  - CM 2021/08 - D.04 : avis du Conseil Municipal sur les projets de modification des onze PLU de la MEL
  - CM 2021/08 - D.05 : ACM : convention intercommunale avec Prémesques
  - CM 2021/08 - D.06 : convention de mise à disposition équipements de football avec l'Association Sportive de Capinghem
  - CM 2021/08 - D.07 : convention de mise à disposition et dénomination de la Salle Renaissance
  - CM 2021/08 - D.08 : tarification spectacle du Grand Bleu, "The Great Disaster"
- Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021
  - Procès-verbal du jeudi 17 juin 2021
  - CM 2021/06 - D.02 : attribution marché public espaces verts communaux
  - CM 2021/06 - D.03 : attribution du marché public fourniture de repas en liaison chaude pour la restauration
  - CM 2021/06 - D.04 : demande de fonds de concours de la MEL pour les équipements sportifs
  - CM 2021/06 - D.05 : modification de la délibération CM 2021/04 - D.03 ; approbation du compte administratif 2020
  - CM 2021/06 - D.07 : autorisation de signature de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des travaux d'enfouissement des réseaux numériques rue Poincaré
  - CM 2021/06 - D.08 : personnel communal - Évolution du tableau des effectifs
  - CM 2021/06 - D.10 : instauration des pénalités en cas d'irrégularité d'inscription pour les activités péri et extrascolaires
  - CM 2021/06 - D.11 : avis de la commune de Capinghem relatif au projet de pacte de gouvernance de la MEL
  - CM 2021/06 - D.12 : approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges
- Conseil Municipal du mardi 20 avril 2021
  - Procès-verbal du mardi 20 avril 2021
  - CM 2021/04 - D.01 BIS : taux d'imposition 2021
- Conseil Municipal du mercredi 14 avril 2021
  - Procès-verbal du mercredi 14 avril 2021
  - CM 2021/04 - D.01 : approbation des procès-verbaux du 10 décembre 2020 et du 04 mars 2021
  - CM 2021/04 - D.03 : approbation du compte administratif 2020
  - CM 2021/04 - D.04 : approbation du compte de gestion 2020
  - CM 2021/04 - D.05 : affectation des résultats 2020
  - CM 2021/04 - D.06 : attribution des subventions aux associations 2021
  - CM 2021/04 - D.07 : budget primitif 2021
  - CM 2021/04 - D.08 : revalorisation des tarifs cantine
  - CM 2021/04 - D.09 : demande de subvention Village et Bourg programmation 2021 - Création et installation d'un terrain multisports au centre bourg de Capinghem
  - CM 2021/04 - D.10 : attribution du marché public de remplacement et d'extension du système de vidéoprotection urbaine
  - CM 2024/04 - D.11 : attribution du marché public relamping et entretien de l'éclairage communal
  - CM 2021/04 - D.12 : convention d'adhésion à la mission locale Armentières
  - CM 2021/04 - D.13 : autorisation de recours au service civique
  - CM 2024/04 - D.14 : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59
  - CM 2021/04 - D.15 : versement d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) au personnel communal
  - CM 2021/04 - D.16 : MEL - Autorisation de signature de la convention-cadre d'utilisation partagée des infrastructures
- Conseil Municipal du jeudi 4 mars 2021
  - Procès-verbal disponible prochainement.
  - CM 2021/03 - D.01 : approbation des procès-verbaux du 23 juillet et du 27 août 2020
  - CM 2021/03 - D.02 : modification du règlement intérieur
  - CM 2021/03 - D.03 : modification des commissions municipales permanentes
  - CM 2021/03 - D.04 : réajustement des indemnités des adjoints
  - CM 2021/03 - D.05 : formation des élus
  - CM 2021/03 - D.06 : annulation délibération Contrat de projet
  - CM 2021/03 - D.07 : adoption du plan de formation triennal 2021-2023 et détermination des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
  - CM 2021/03 - D.08 : modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et des permanences
  - CM 2021/03 - D.10 : demande de subvention FIPD - Programmation 2021 - Projet de remplacement et d'extension du système de vidéoprotection urbaine
  - CM 2021/03 - D.11 : autorisation de signature de la convention relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements sociaux passée entre Capinghem et la MEL
Année 2020
- Conseil Municipal du jeudi 10 décembre 2020
  - Procès-verbal du jeudi 10 décembre 2020
  - CM 2020/12 - D.01 : désignation du nom de la nouvelle voirie et dénomination de la résidence située rue Léonard de Vinci
  - CM 2020/12 - D.02 : règlement intérieur - Annulation de la délibération du 23 juillet et vote du nouveau règlement intérieur modifié
  - CM 2020/12 - D.04 : ouvertures dominicales 2021
  - CM 2020/12 - D.05 : adhésion au dispositif Centrale d'Achat Métropolitaine
  - CM 2020/12 - D.06 : conditions de mise à disposition de l'église Saint Vaast par l'Évêché à destination d'activités culturelles
  - CM 2020/12 - D.07 : convention de mise à disposition de l'Espace Masselot
  - CM 2020/12 - D.08 : convention d'adhésion au pôle santé sécurité au travail
  - CM 2020/12 - D.09 : recrutement agents contractuels de remplacement et accroissement
  - CM 2020/12 - D.10 : recrutement animateurs pour l'accueil de loisirs 2021
  - CM 2020/12 - D.11 : création d'un emploi non permanent, contrat de projet
  - CM 2020/12 - D.12 : décision modificative budgétaire numéro 2
  - CM 2020/12 - D.12-01 : décision modificative budgétaire numéro 3
  - CM 2020/12 - D.13 : vote du taux de la TLPE 2021
  - CM 2020/12 - D.14 : subvention amicale du personnel
  - CM 2020/12 - D.15 : tarification Espace Masselot
  - CM 2020/12 - D.16 : demande de subvention Village et Bourg - programmation exceptionnelle 2020 - projet de rénovation d'un espace d'animation
  - CM 2020/12 - D.17 : demande de subvention DETR - programmation 2021 - projet de rénovation d'un espace d'animation
- Conseil Municipal du jeudi 27 août 2020
  - Procès-verbal du jeudi 27 août 2020
  - CM 2020/08 - D.01 : représentant CLECT - Commission de transfert de charges - MEL
  - CM 2020/08 - D.02 : représentant CCID - MEL
  - CM 2020/08 - D.04 : ordre de missions - frais de déplacement du personnel communal
  - CM 2020/08 - D.05 : décision modificative budgétaire numéro 1
  - CM 2020/08 - D.06 : attribution des subventions - Associations 2020
  - CM 2020/08 - D.07 : adoption de la charte partenariale associative
  - CM 2020/08 - D.08 : adoption de la convention d'occupation des salles Gesquière, Multiactivités, des Arts, Espace Masselot à titre annuel
  - CM 2020/08 - D.09 : adoption de la convention d'occupation des salles Gesquière, Multiactivités, des Arts, Espace Masselot à titre ponctuel
  - CM 2020/08 - D.12 : recrutement d'agents contractuels de remplacement
- Conseil Municipal du jeudi 23 juillet 2020
  - Procès-verbal du jeudi 23 juillet 2020
  - CM 2020/07 - D.01 : adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  - CM 2020/07 - D.02 : délégation du Conseil Municipal au Maire
  - CM 2020/07 - D.03 : réajustement des indemnités des adjoints
  - CM 2020/07 - D.04 : élection du conseil délégué à la Défense
  - CM 2020/07 - D.05 : représentants du Conseil Municipal pour la CCID
  - CM 2020/07 - D.06 : convention avec l'Office de Tourisme d'Armentières et Weppes
  - CM 2020/07 - D.07 : approbation du compte administratif 2019
  - CM 2020/07 - D.08 : approbation du compte de gestion 2019
  - CM 2020/07 - D.09 : affectation des résultats 2019
  - CM 2020/07 - D.10 : budget primitif 2020
  - CM 2020/07 - D.11 : attribution des subventions 2020
  - CM 2020/07 - D.12 : subvention Villages et Bourgs - Programmation 2020
- Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2020
  - Procès-verbal du mercredi 27 mai 2020
  - CM 2020/05 - D.01 : élection au poste de Maire
  - CM 2020/05 - D.02 : définition du nombre et de l'élection des adjoints au Maire
  - CM 2020/05 - D.03 : délégations du Conseil Municipal au Maire
  - CM 2020/05 - D.04 : régime indemnitaire des élus
  - CM 2020/05 - D.05 : commissions municipales permanentes
  - CM 2020/05 - D.06 : membres de ma commission d'appel d'offres
  - CM 2020/05 - D.07 : désignation des administrateurs du CCAS
Année 2019
- Conseil Municipal du mercredi 4 décembre 2019
  - Procès-verbal du mercredi 4 décembre 2019
- Conseil Municipal du mercredi 29 mai 2019
  - Procès-verbal du mercredi 29 mai 2019
- Conseil Municipal du lundi 25 mars 2019
  - Procès-verbal du lundi 25 mars 2019
Année 2018
- Conseil Municipal du jeudi 20 décembre 2018
  - Procès-verbal du jeudi 20 décembre 2018
- Conseil Municipal du jeudi 8 novembre 2018
  - Procès-verbal du jeudi 8 novembre 2018
- Conseil Municipal du vendredi 17 août 2018
  - Procès-verbal du vendredi 17 août 2018
- Conseil Municipal du jeudi 12 avril 2018
  - Procès-verbal du jeudi 12 avril 2018
Année 2017
- Conseil Municipal du vendredi 24 novembre 2017
  - Procès-verbal du vendredi 24 novembre 2017
- Conseil Municipal du vendredi 22 septembre 2017
  - Procès-verbal du vendredi 22 septembre 2017
- Conseil Municipal du mercredi 24 mai 2017
  - Procès-verbal du mercredi 24 mai 2017
- Conseil Municipal du jeudi 6 avril 2017
  - Procès-verbal du jeudi 6 avril 2017
- Conseil Municipal du jeudi 9 février 2017
  - Procès-verbal du jeudi 9 février 2017
Année 2016
- Conseil Municipal du jeudi 15 décembre 2016
  - Procès-verbal du jeudi 15 décembre 2016
- Conseil Municipal du jeudi 24 novembre 2016
  - Procès-verbal du jeudi 24 novembre 2016
- Conseil Municipal du jeudi 15 septembre 2016
  - Procès-verbal du jeudi 15 septembre 2016
- Conseil Municipal du jeudi 7 juillet 2016
  - Procès-verbal du jeudi 7 juillet 2016
- Conseil Municipal du mardi 24 mai 2016
  - Procès-verbal du mardi 24 mai 2016
- Conseil Municipal du jeudi 17 mars 2016
  - Procès-verbal du jeudi 17 mars 2016
- Conseil Municipal du jeudi 4 février 2016
  - Procès-verbal du jeudi 4 février 2016
Année 2015
- Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2015
  - Procès-verbal du jeudi 17 décembre 2015
- Conseil Municipal du jeudi 10 décembre 2015
  - Procès-verbal du jeudi 10 décembre 2015
- Conseil Municipal du jeudi 12 novembre 2015
  - Procès-verbal du jeudi 12 novembre 2015
- Conseil Municipal du jeudi 17 septembre 2015
  - Procès-verbal du jeudi 17 septembre 2015
- Conseil Municipal du jeudi 9 juillet 2015
  - Procès-verbal du jeudi 9 juillet 2015
- Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2015
  - Procès-verbal du jeudi 28 mai 2015
- Conseil Municipal du mardi 12 mai 2015
  - Procès-verbal du mardi 12 mai 2015
- Conseil Municipal du jeudi 19 mars 2015
  - Procès-verbal du jeudi 19 mars 2015
- Conseil Municipal du jeudi 19 février 2015
  - Procès-verbal du jeudi 19 février 2015
Année 2014
- Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2014
  - Procès-verbal du jeudi 11 décembre 2014
- Conseil Municipal du jeudi 16 octobre 2014
  - Procès-verbal du jeudi 16 octobre 2014
- Conseil Municipal du jeudi 4 septembre 2014
  - Procès-verbal du jeudi 4 septembre 2014
- Conseil Municipal du jeudi 3 juillet 2014
  - Procès-verbal du jeudi 3 juillet 2014
- Conseil Municipal du jeudi 22 mai 2014
  - Procès-verbal du jeudi 22 mai 2014
- Conseil Municipal du jeudi 10 avril 2014
  - Procès-verbal du jeudi 10 avril 2014
- Conseil Municipal du samedi 29 mars 2014
  - Procès-verbal du samedi 29 mars 2014
- Conseil Municipal du jeudi 20 février 2014
  - Procès-verbal du jeudi 20 février 2014
Année 2013
- Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2013
  - Procès-verbal du jeudi 19 décembre 2013
- Conseil Municipal du mardi 12 novembre 2013
  - Procès-verbal du mardi 12 novembre 2013
- Conseil Municipal du mercredi 18 septembre 2013
  - Procès-verbal du mercredi 18 septembre 2013
- Conseil Municipal du jeudi 4 juillet 2013
  - Procès-verbal du jeudi 4 juillet 2013
- Conseil Municipal du jeudi 23 mai 2013
  - Procès-verbal du jeudi 23 mai 2013
- Conseil Municipal du jeudi 28 mars 2013
  - Procès-verbal du jeudi 28 mars 2013
- Conseil Municipal du jeudi 7 février 2013
  - Procès-verbal du jeudi 7 février 2013

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