Conseil Municipal le jeudi 12 novembre 2026 à 19h, Espace Masselot

Le 11 / 11 / 2026

Le prochain conseil municipal de Capinghem se réunira le jeudi 12 novembre 2026 à 19 h 00 à l’Espace Masselot.

Plusieurs sujets relatifs à la vie communale, à l’administration générale, à l’urbanisme, aux ressources humaines et aux finances seront examinés par les élus.

Ordre du jour

Communications de Monsieur le Maire

• INFO01 : Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire (DIA) du 31 août au 31 octobre 2026.

• INFO02 : Dates des conseils municipaux 2027.

• CM2611-D01 : Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2026.

Administration générale

• CM2611-D02 : Modification du règlement intérieur suite au courrier de la Préfecture.

• CM2611-D03 : Modification de la délibération relative aux délégations du Maire.

• CM2611-D04 : Avis de la commune de Capinghem relatif au projet de pacte de gouvernance 2027-2032 de la Métropole Européenne de Lille.

• CM2611-D05 : Attribution de la médaille de la Ville à un Capinghemmois.

• CM2611-D06 : Attribution de la médaille de la Ville à une Capinghemmoise.

• CM2611-D07 : Délibération relative au Congrès des Maires 2026.

Urbanisme

• CM2611-D08 : Acquisition de la parcelle AD313.

• CM2611-D09 : Autorisation d'achat de la parcelle AC272.

• CM2611-D10 : Dénomination de la rue desservant la résidence « Le Hameau ».

• CM2611-D11 : Modification de la dénomination de l'allée de la Fraternité.

• CM2611-D12 : Modification de la dénomination de la rue et promenade de l'Abbé Pierre.

• CM2611-D13 : Modification de la dénomination de la rue Mère Thérésa et Mère Teresa.

• CM2611-D14 : Signature de la convention TIME2ADAPT.

• CM2611-D15 : Autorisation de signature MEL NEXT ADS.

Ressources humaines

• CM2611-D16 : Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d'intimidation du CDG59.

• CM2611-D17 : Recrutement de vacataires pour les activités périscolaires au titre des années scolaires 2026 et 2027.

• CM2611-D18 : Recrutement annuel d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.

• CM2611-D19 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement du 1er janvier au 31 décembre 2027.

• CM2611-D20 : Modification du tableau des effectifs 2026/2027.

Budget – Finances – Subventions

• CM2611-D21 : Fongibilité des crédits et décision modificative.

• CM2611-D22 : Emprunt auprès de la Banque des Territoires.

• CM2611-D23 : Subvention au CCAS 2026.

• CM2611-D24 : Actualisation du montant de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2027.

• CM2611-D25 : Nouvelle tarification des spectacles de la régie animation locale.

• CM2611-D26 : Adhésion au dispositif de mutualisation des moyens d'impression de l'imprimerie métropolitaine, autorisation de signature de la convention d'adhésion et délégation au Maire.

• CM2611-D27 : Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE).

Enfance – Jeunesse

• CM2611-D28 : Délibération autorisant la signature de la convention pour l'installation d'un arbre à paniers de basket métropolitain.