Conseil Municipal le jeudi 10 septembre 2026 à 19h, Espace Masselot

Le 10 / 09 / 2026

Monsieur le Maire a l’honneur de vous convier au Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 10 septembre 2026 à 19h à Capinghem (Espace Masselot, 14 avenue Nelson Mandela).

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• INFO01 Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire.
• D01 Approbation du PV du 18 juin 2026.
• D02 Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres.
• D03 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal.
• D04 Désignation des représentants de la commune de Capinghem à l’Agence iNord.
• D05 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Thierry WIDHEN, Premier adjoint au Maire.
• D06 Dénomination et approbation du règlement intérieur de la Réserve citoyenne de Capinghem.
• D07 Tarification voyages des aînés 2026.
• D08 Mandat donné à Monsieur Francis VAN LAETHEM pour la réalisation de recherches historiques sur la commune de Capinghem.
• D09 Création et approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).

URBANISME

• D10 Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage en phase travaux – Réalisation d’une voie douce.
• D11 Délégation du Conseil municipal au Maire – dépôt des autorisations d’urbanisme.
• D12 Modification du PLU.

FINANCES LOCALES

• D13 Tarification concert du 04 octobre 2026.
• D14 Demande d’anticipation de fonds de concours auprès de la Métropole Européenne de Lille pour le projet de requalification et d’extension de la médiathèque.
• D15 Affectation de la totalité du produit des concessions de cimetière au budget communal.
• D16 Décision modificative du Budget Primitif 2026 – Section d’investissement.

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

• D17 Ouverture dominicale des commerces en 2027.