Conseil Municipal le jeudi 12 février 2026 à 19h

Le 09 / 02 / 2026

Monsieur le Maire a l’honneur de vous convier au Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 12 février 2026 à 19h à Capinghem (Hôtel de Ville, 58 bis rue Poincaré).

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

COMMUNICATIONS DE M. LE MAIRE

• INFO01 : Compte rendu de l’exercice des délégations du maire DIA.
• INFO02 : Communication AVP cimetière
• CM2602-D01 : Compte-rendu du conseil municipal du 20 novembre 2025.

BUDGET – FINANCES – SUBVENTION

• CM2602-D02 : Délibération portant sur la répartition du produit des concessions de cimetière entre la Commune et le CCAS.
• CM2602-D03 : Délibération rectificative portant sur le règlement intérieur du personnel communal, approuvé par la délibération n° CM2506-D03 du 11 juin 2025.
• CM2602-D04 : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026.
• CM2602-D05 : Délibération ponctuelle portant création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (En application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique).
• CM2602-D06 : Délibération portant sur l’Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE).
• CM2602-D07 : Délibération portant sur la demande de subvention DETR – Programmation 2026 – Revalorisation et extension du cimetière à Capinghem.
• CM2602-D08 : Mise en place du contrat d’engagement.
• CM2602-D09 : Reversement des produits de la vente du concert du 16 novembre à l’association Sclérose en Piste pour un montant 1305 euros.