Conseil Municipal le jeudi 20 novembre 2025 à 19h

Le 17 / 11 / 2025

Monsieur le Maire a l’honneur de vous convier au Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 20 novembre 2025 à 19h à Capinghem (Hôtel de Ville, 58 bis rue Poincaré).

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

COMMUNICATIONS DE M LE MAIRE

• INFO01 : Compte rendu de l’exercice des délégations du maire DIA
• CM2511-D01 : Compte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2025

VIE MUNICIPALE

• CM2511-D02 :délibération autorisation la signature de la charte ville ambassadrice du don d’organes

URBANISME

• CM2511-D03 : Délibération anticipant le droit de préemption urbain en vue de la création d’espaces verts naturels, de logements ou d’équipements publics.

BUDGET – FINANCES – SUBVENTION

• CM2511-D04 : Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG 59.
• CM2511-D05 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026.
• CM2511-D06 : Délibération portant sur le recrutement annuel d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
• CM2511-D07 : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (En application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique).
• CM2511-D08 : Délibération portant rémunération des heures d’étude surveillée effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires.
• CM2511-D09 : Délibération de régularisation autorisant le versement de la subvention à l’école de musique d’Ennetières (subvention 2023).
• CM2511-D10 :  Délibération de modification de la Régie Animation Locale de Capinghem : moyens de paiement.
• CM2511-D11 :  Délibération de reversement des produits de la vente du concert du 16 novembre à l’association Sclérose en Piste.
• CM2511-D12 : Délibération portant approbation du programme et de l’enveloppe financière, et ratification du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet d’extension du cimetière communal de Capinghem.
• CM2511-D13 : Délibération portant approbation du programme et de l’enveloppe financière, et ratification du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de transfert de la bibliothèque municipale.