Conseil Municipal le jeudi 18 septembre 2025 à 19h, Hôtel de Ville

Le 15 / 09 / 2025

Monsieur le Maire a l’honneur de vous convier au Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 18 septembre 2025 à 19h à Capinghem (Hôtel de Ville, 58 bis rue Poincaré).

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

COMMUNICATIONS DE M. LE MAIRE

• INFO01 : Compte rendu de l’exercice des délégations du maire DIA.
• INFO02 : Aide sociale activités extrascolaires 2025 CCAS.
• INFO03 : Point sur les appels d’offres en cours.
• INFO04 : Réaménagement de la place de la fraternité.
• CM2509-D01 : Compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2025.

VIE MUNICIPALE

• CM2509-D02 : Tarifs du concert Carmen du dimanche 12 octobre 2025 en l’église Saint-Vaast de Capinghem.
• CM2509-D03 : Tarifs du concert Bach du dimanche 16 novembre 2025 en l’église Saint-Vaast de Capinghem.
• CM2509-D04 : Délibération autorisant le désherbage de la bibliothèque municipale.
• CM2509-D05 : Défraiement congrès des Maires 2025.
• CM2509-D06 : Ouvertures dominicales 2026.
• CM2509-D07 : Délibération autorisation la signature de la convention de réservation de salle Gesquière à titre gratuit.

PÉRISCOLAIRE / ÉCOLE

• CM2509-D08 : Modification de la délibération CM2506-D15 concernant les tarifs de la restauration scolaire et périscolaire.
• CM2509-D09 : Approbation du règlement intérieur et de la plaquette périscolaire 2025-2026.

BUDGET – FINANCES – SUBVENTION

• CM2509-D10 : Subvention CCAS 2025.
• CM2509-D11 : signature de la convention d’occupation domaniale pour l’hébergement de bridges pour le télérelevé et l’hébergement de Gateway Larowan.
• CM2509-D12 : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (En application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique).
• CM2509-D13 : Retrait de la délibération CM2506-D04 relative à l’indemnité ITDIIS votée le 11 juin 2025.
• CM2509-D14 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées concernant le transfert du Golf Lille Métropole.