Conseil Municipal le jeudi 17 octobre à 19h, Hôtel de Ville

Le 11 / 10 / 2024

Monsieur le Maire a l’honneur de vous convier au conseil municipal qui se tiendra le jeudi 17 octobre 2024 à 19h à Capinghem (Hôtel de Ville, 58 bis rue Poincaré).

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

• CM2410–INF01 : Compte rendu de l’exercice des délégations du maire - DIA du 30/05 au 16/09/2024.
• CM2410–01 : Approbation du PV du 13 juin 2024.

PERSONNEL COMMUNAL

• CM2410-02 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission relative au système d’information.
• CM2410-03 : Mise en place du contrat d’engagement.
• CM2410-04 : Recrutement annuel d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.

BUDGET

• CM2410-05 : Demande de subvention Fonds de concours MEL Préservation du Patrimoine « rénovation clocher et porte de l’église ».
• CM2410-06 : Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil.
• CM2410-07 : Délibération portant sur la demande de subvention transition énergétique et bas carbone « projet audit énergétique de la bibliothèque et de la Mairie »
• CM2410-08 : Partenariat relatif au centenaire du Monument aux Morts et aux associations des Anciens Combattants.
• CM2410-09 : Subvention exceptionnelle à VEAH.
• CM2410-10 : Créance admise en « non-valeur ».

MEL

• CM2410-11 : Zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation publique.
• CM2410-12 : Ouvertures dominicales 2025.
• CM2410-13 : Convention de mise à disposition de télécommande à feu tricolore pour non-voyants.
• CM2410-14 : Délibération AMI Bibliothèque (Système intégré de gestion en bibliothèque).
• CM2410-15 : Délibération congrès des maires 2024.