Conseil Municipal le jeudi 13 juin à 19h, Hôtel de Ville

Le 10 / 06 / 2024

Monsieur le Maire a l’honneur de vous convier au conseil municipal qui se tiendra le jeudi 13 juin 2024 à 19h à Capinghem (Hôtel de Ville, 58 bis rue Poincaré).

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

• CM2024-04–INF01 : Compte rendu de l’exercice des délégations du maire - DIA du 12/04 au 23/05.
• CM24-04–01 : Approbation des PV du 28 mars 2024 et du 11 avril 2024.

PERSONNEL COMMUNAL

• CM24-04-02 : Donnant mandat au CDG du Nord pour la mise en concurrence d’un marché assurance des risques statutaires.
• CM24-04–03 : Création d’un emploi non permanent sur accroissement temporaire.
• CM24-04–04 : Création d’un poste d’agent technique à temps non complet.

ADMINISTRATION GENERALE

• CM24-04–05 : Frais d’inhumation d’un indigent

PETITE ENFANCE – RESTAURATION SCOLAIRE

• CM24-04-06 : Marché public relatif à la prestation de repas pour la cantine.
• CM24-04 –07 : Pénalités pour absences non justifiées cantine – Modifications.
• CM24-04 –08 : Modifications du Règlement Intérieur Périscolaire et de la d’information.

VIE LOCALE

• CM24-04–09 : Subventions 2024 – Centre Communal d’Action Sociale.
• CM24-04–10 : BACH - Délibération - Financement participatif citoyen 2024.
• CM24-04–11 : BACH - Modalités et convention de mécénat 2024.
• CM24-04–12 : Tarification pour le voyage des ainés 2024.

MEL

• CM24-04–13 : Zones d’accélération des énergies renouvelables – Lancement de la concertation publique.

URBANISME

• CM24-04-14 : Avis du Conseil Municipal – Intention d’achat par la ville d’une propriété.