PLU2 (Plan Local d’Urbanisme) – RLPi (Règlement Local de Publicité intercommunal) de la MEL

Le 30 / 03 / 2020

Le PLU2, le RLPi et le PLU des communes d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, le Maisnil et Radinghem-en-Weppes ont été approuvés par le Conseil Métropolitain du 12 décembre 2019.

Consultez ci-dessous les délibérations et annexes au format PDF, ainsi que les cartographies du PLU2 approuvées lors du conseil métropolitain du 12 décembre 2019.

• Délibération 19 C 0820 : approbation de la révision générale du plan local d'urbanisme sur 85 communes de la Métropole Européenne de Lille - accord sur les périmètres aux abords des monuments historiques - renouvellement du droit de préemption.
  • Annexe n°1 : rapport sur les modifications du PLU2 arrêté proposées dans le PLU2 à approuver pour prendre en compte les avis et observations émis sur le projet de PLU2. 
  • Annexe n°2 : prise en comptes des avis et réserves.
  • Annexe n°3 : déclaration au titre de l’article L122-9 du code de l’environnement.
• Aubers :
  • Délibération 19 C 0822.
  • Annexe à la délibération 19 C 0822.
• Bois-Grenier :
  • Délibération 19 C 0823.
  • Annexe à la délibération 19 C 0823.
• Fromelles :
  • Délibération 19 C 0824.
  • Annexe à la délibération 19 C 0824.
• Le Maisnil :
  • Délibération 19 C 0825.
  • Annexe à la délibération 19 C 0825.
• Radinghem-en-Weppes :
  • Délibération 19 C 0826.
  • Annexe à la délibération 19 C 0826.
• Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Européenne de Lille - 19 C 0827.
• Rapport annexe à la délibération 19 C 0827 - approbation Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).